free bootstrap templates

Mentions légales


Directeur de la Publication : Mairie de Les Cabannes


Informations d'ordre légal :

Le présent site est la propriété de la Mairie de Les Cabannes,

sis : place des platanes 09310 LES CABANNES


Le présent site web est maintenu et hébergé par la Mairie de Les Cabannes


Information commision Informatique et libertés :


Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi 'Informatique et Liberté'), ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Exercice du droit d'accès. Conformément à l'article 34 de la loi 'Informatique et Liberté', vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent.


Pour exercer ce droit :

Mairie de Les Cabannes

Place des Platanes

09310 Les Cabannes


Pour plus d'informations sur la loi 'Informatique et Liberté', vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.


Vous êtes informé que, lors de vos visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur votre logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.


Droits d'auteur


Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la Mairie de Les Cabannes. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.


Droits de reproduction


En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, l'ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons, contenus ainsi que la structure générale du site et tous les éléments le composant, sont la propriété exclusives de la Mairie de Les Cabannes et ne peuvent être utilisés ou reproduits sans l'autorisation de celui-ci.

Toute représentation totale ou partielle de ce site est interdite et passible de sanctions pénales, comme prévu par les articles L.716-1 et suivants du Code de la propriété individuelle.


Responsabilité


L'ensemble des informations présentes sur ce site est donné à titre indicatif.

La Mairie de Les Cabannes ne saurait garantir l'exactitude, les erreurs, les omissions et l'actualité des informations diffusées sur ce site.

La Mairie de Les Cabannes ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation des ces informations. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de ces informations.

La Mairie de Les Cabannes met tout en oeuvre pour vous offrir des informations vérifiées mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs et/ou d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence ou non d'un virus sur ce site.


Lien hypertexte


Les sites extérieurs a la Mairie de Les Cabannes ayant un lien hypertexte avec ce site ne sont pas sous contrôle de la Mairie de Les Cabannes, qui décline par conséquent, toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes avec le présent site est soumise à un accord écrit et préalable de la Mairie de Les Cabannes.

Vous pouvez effectuer votre demande par courrier a la Mairie de Les Cabannes ou bien par courriel via notre rubrique 'contact'

ADRESSE
Place des Platanes
09310 Les Cabannes

CONTACTS
Email : mairie@lescabannes.com
Tel : 05 61 64 77 09